Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAILLETTES
MORIN PERE ET FILS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
98732599
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque LES CAILLETTES

Déposée le 15 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CAILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MORIN PERE ET FILS domicilié(e) 9, quai Fleury, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque LES CAILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAILLETTES est expirée depuis le 15 mai 2008.

MORIN PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BAYARD , COMTE DE JEANLY , MAIRE ET FILS , LES COQUERELLES , EMILE LABET , DUC DE BOURGOGNE SELECTION MORIN , Paul Court , MAISON BOURGOGNE & FILS , LAURENT GAUTHIER


MORIN PERE ET FILS (Société à Responsabilité Limitée) - 9, quai Fleury, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 515520286


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).